RAPPORT Nº 2647 D'INFORMATION DEPOSE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 145 DU REGLEMENT PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES EN CONCLUSION DES TRAVAUX DE LA MISSION SUR LA PRISE EN CHARGE DES PERSONNES AGEES DEPENDANTES

Podobné jednotky

• Rapport d’information déposé en application de l’article 145 du règlement par la Commission des Affaires Sociales en conclusion des travaux de la mission sur les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD)
  Autor: Iborra, M.
  Vydáno: (2018)
• Refonder les politiques publiques pour voir régresser la traite, le proxénétisme et la prostitution. En: Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des Lois Constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la prostitution en France
  Autor: Geoffroy, G.
  Vydáno: (2011)
• Rapport d'information déposé en application de l'article 145 de Règlement par la mission d'information commune sur l'evaluation des consequences economiques et sociales de la legislation sur le temps de travail. Tome I
  Autor: Novelli, H.
  Vydáno: (2004)
• RAPPORT D'INFORMATION DEPOSE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 145 DU REGLEMENT PAR LA MISSION D'INFORMATION COMMUNE SUR L'EVALUATION DES CONSEQUENCES ECONOMIQUES ET SOCIALES DE LA LEGISLATION SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
  Autor: OLLIER, M.P
  Vydáno: (2006)
• Rapport d'Information en conclusion des travaux de la mission sur l'avenir de la prévention spécialisée
  Vydáno: (2017)